Relevé de décisions - Conseil d'Administration du 9 juillet 2019

Membres votants présents

> Représentants des enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs exerçant leurs fonctions dans Université Paris-Est et/ou dans les établissements membres

■ Professeurs et personnels assimilés des universités – A1

• Nacima BARON (avec procuration de Philippe THIARD, B1)
• Stéphane JAFFARD (avec procuration de Franck JUNG, EIVP)
• Muriel JOUGLEUX 

■ Professeurs et personnels assimilés des autres établissements – A2

• Emmanuel BOURGEOIS
• ­Nadia HADDAD

■ Autres enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés des universités – B1

• Arnaud CARAYOL
• Lucas LEVREL

■ Autres enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés des autres universités – B2

• Thierrry GRANDPIERRE

■ Autres personnels des universités - C

• Fabrice LORRAIN
• Agnès NTEP

> Personnalités extérieures

• Geneviève SERT, Conseil Départemental de Seine-et-Marne

> Représentants des établissements membres

• CNRS : Sylvain Karl GOSSELET
• ENPC : Gilles ROBIN
• ENVA : Yanco BOUTON (avec procuration de Philippe ROY, Cap Digital)
• IFSTTAR : Anne Marie LE GUERN (avec procuration d’Amina SELLALI, EAVT)
• UPEC : Jean-Luc DUBOIS RANDE
• UPEM : Gilles ROUSSEL

> Président d’UPE : Philippe TCHAMITCHIAN (avec procuration de Stéphane JAMAIN, INSERM)

Membres invités présents

> Invités de droit avec voix consultative

• ­Rectorat de Créteil : Clarisse BELLAMY (représentant Daniel AUVERLOT, recteur de l’académie de Créteil, chancelier des universités)
• ­UPE : Nelly TOCKO, agent comptable
• ­UPE : Matthias BEEKMANN, président du Conseil académique

> Autres invités

• ­Associés présents : CSTB, EFS, ENSA-PM, ESTP, IGN
• ­UPE : Alexandre MAITROT DE LA MOTTE, premier vice-président
• UPE : Cécile DELOLME, vice-présidente I-Site
• ­UPE : Flora SANCHEZ, directrice de cabinet et de la communication
• ­UPE : Claire JULLIEN, chargée des affaires institutionnelles et juridiques
• ­UPE : Monika BLANC, responsable des affaires générales

Membres absents et excusés

• ­Autres enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés des universités (B1) : Philippe THIARD
• ­Représentants des autres personnels des universités (C) : Laurent ALIBERT
• ­Usagers (E) : Caroline NGUYEN, Enora LORCY
• ­Usagers doctorants (F) : Stéphane PRAT, Myrna Edith INSUA, Elise GONZALES
• ­Personnalités extérieures, représentants des activités économiques et des collectivités territoriales : Faten HIDRI (Conseil régional d’Île-de-France), Jeannick LE LAGADEC (Conseil départemental du Val-de-Marne), Daisy LUCZAK (Conseil départemental de Seine et Marne), François CHAIGNON (IDRRIM), Philippe ROY (Cap Digital)
• ­Personnalités qualifiées : Stéphane JAMAIN (Inserm), Franck JUNG (EIVP), Amina SELLALI (EAVT)
• ­Représentants des établissements membres : Jean MAIRESSE (ESIEE)

Le président d’Université Paris-Est accueille Mme Clarisse Bellamy, représentant le recteur, et les associés de la Comue invités à participer à cette séance. 

> Le président d’Université Paris-Est ouvre la séance à 14h10.

Le Conseil d’administration délibère valablement si la majorité des administrateurs en exercice est présente ou représentée. Le nombre des administrateurs étant de 39 et le nombre d’administrateurs présents ou représentés en début de séance s’élevant à 22, le quorum est atteint.

1.  APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 28 MAI 2019

Le compte rendu de la séance du 28 mai 2019 est approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.

2. APPROBATION DU BUDGET RECTIFICATIF 2019

Les modifications apportées au budget de l’établissement en cours d’exercice 2019 sont approuvées à l’unanimité des membres présents et représentés, dans les mêmes conditions que le budget initial.

3. APPROBATION DES STATUTS (VERSION DE JUILLET 2019)

Après présentation des statuts et recueil des observations des administrateurs, l’architecture générale des statuts dans leur version de juillet de 2019 est approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés. Un texte définitif lui sera à nouveau présenté en novembre 2019, comprenant notamment la liste des membres. 

4. APPROBATION DU MODÈLE ÉCONOMIQUE 

 Le modèle économique est présenté. Il a été élaboré dans le cadre des nouvelles missions de la Comue et dans une logique de développement. La configuration de la Comue sera adaptée au nouveau périmètre des activités à l’horizon 2024. L’architecture du modèle économique est approuvée à 21 voix favorables et 1 abstention.

5. PRÉSENTATION DU PROJET DE CONVENTION DE CO-ACCREDITATION

La trame générale des conventions de co-accréditation qui seront signées pour chaque école doctorale par les établissements co-accrédités est présentée au conseil d’administration.

6. APPROBATION DU CADRE D’INDEMNISATION DES ACCOMPAGNATEURS VAE

L’indemnisation des accompagnateurs VAE pour un montant de 1500€ versé après la soutenance du candidat est approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.

7. PRÉSENTATION DU CALENDRIER DES INSTANCES

Le calendrier 2019-2020 est présenté aux administrateurs, il est construit autour des instances dans leur définition actuelle et s’arrête donc fin février 2019 pour les instances de gouvernance générale.

8. SYNTHÈSE DES CONVENTIONS DE LA COMUE UNIVERSITÉ PARIS-EST DE MAI À JUIN 2019

La synthèse des conventions conclues entre mai et juin 2019 est présentée.

> La séance est levée à 17h47.