Le Conseil de la formation doctorale se réunit une fois par mois, sous la présidence du président d’UPE ou, en cas d’empêchement de ce dernier, du premier vice-président. Il se prononce à la majorité des présents.
Le Conseil de la formation doctorale émet des propositions pour définir, en relation avec la politique scientifique des établissements, la politique doctorale d’UPE et celle relative à l’HDR, et pour les mettre en œuvre. Sur la base des avis des écoles doctorales, il propose au président l’attribution des allocations d’invitation de chercheurs et d’enseignants-chercheurs résidant à l’étranger.
En matière d’HDR, le Conseil de la formation doctorale se prononce sur :
- les modalités de sa délivrance ;
- l’inscription des candidats selon les dispositions de l’arrêté du 23 novembre 1988: le Conseil examine la recevabilité de chaque demande à partir du dossier de candidature et sur la base des avis de deux experts ; le président d’UPE prononce la décision d’inscription sur la proposition du Conseil ; les avis reçus et les débats sont confidentiels ;
- les demandes de dérogation de docteurs non titulaires d’une HDR pour diriger ou codiriger une thèse de doctorat ; le président d’UPE prononce la décision de dérogation, limitée pour chaque demandeur à un seul doctorant encadré.
En matière de formation doctorale, le Conseil de la formation doctorale se prononce sur :
- la répartition des allocations et des financements doctoraux entre les écoles doctorales en respectant les politiques scientifiques des établissements mises en œuvre par les unités de recherche reconnues ;
- les politiques des écoles doctorales et leur fonctionnement ;
- l’organisation et la programmation des formations doctorales transversales, et la cohérence de l’offre de formation doctorale ;
- les modalités d’attribution des « prix de thèses d’Université Paris-Est » ;
- le recueil des informations statistiques relatives aux missions des écoles doctorales, leur fiabilisation et leur diffusion, dans le cadre d’une démarche qualité.
Le Conseil de la formation doctorale valide les rapports d’activité annuels du département des études doctorales et du bureau des HDR, qui sont ensuite présentés au Conseil d’administration et au Conseil académique.
